Déposée le 28 octobre 1975 par Société Francaise Bunge
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SOLUFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société Francaise Bunge domicilié(e) (soc. an.), 8, boulevard de Vaugirard, Paris. - France.
La marque SOLUFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 936882.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SOLUFRANCE est expirée depuis le 28 octobre 1985.
Société Francaise Bunge a également déposé les autres marques suivantes : SOLUFRANCE
Société Francaise Bunge - (soc. an.), 8, boulevard de Vaugirard, Paris. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-485
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais pour les terres (naturels et artificiels);produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants;fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux malt.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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